Lun. au Ven. | 8h00 - 18h00
MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Le présent site www.rmtoiture41.fr est édité par :
Monsieur Ruben Michelet, entrepreneur individuel (entreprise individuelle)
Nom commercial : RM Toiture
Siège social : 26 rue Delaune, Boîte 118, 41200 Romorantin-Lanthenay
SIREN : 817 386 378
SIRET (siège) : 817 386 378 00019
N° TVA intracommunautaire : FR19817386378
Activité (code APE/NAF) : 4339Z – Autres travaux de finition
Inscription au Registre National des Entreprises (RNE) le 30 décembre 2015
Téléphone : 06 69 18 56 52
E-mail : contact@rmtoiture41.fr
Directeur de la publication
Monsieur Ruben Michelet, en sa qualité d’entrepreneur individuel.
Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch SAS
222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site www.rmtoiture41.fr (textes, images, graphismes, logo, photographies, structure, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Monsieur Ruben Michelet, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photographiques
Page « Peinture intérieure » : Image : rcphotostock.com
Données personnelles
Les informations recueillies via le site (notamment via le formulaire de contact) font l’objet d’un traitement destiné à répondre aux demandes des utilisateurs. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité des données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en contactant l’éditeur à l’adresse suivante : contact@rmtoiture41.fr. Vous avez également la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Cookies
Le site est susceptible d’utiliser des cookies destinés à améliorer l’expérience de navigation et à mesurer l’audience. Lors de votre première visite, un bandeau vous informe de leur présence et vous invite à les accepter ou à les refuser. Vous pouvez à tout moment configurer vos préférences via le paramétrage de votre navigateur.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne saurait garantir l’exhaustivité ou l’absence d’erreur de leur contenu. L’utilisation des informations du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.
3 rue de plaisance,
41200 Romorantin-Lanthenay,
Loir-et-Cher
France
Tous droits réservés - RM Toiture 41 | Site internet créé par L'atelier 282
Tous droits réservés - RM Toiture 41 | Site internet créé par L'atelier 282